La doc du conseil municipal du 6 mars 2025
Une chose publique express, l’Arlésienne de printemps est en plein bouclage ! Dommage ce conseil municipal risque d’être explosif et pagnolesque à plus d’un titre. L’élue au personnel a démissionné quand un autre, à Moulès, s’est illustré d’une torgnole sur un administré… D’autre part, il sera le théâtre de la présentation du budget, dont le débat toujours est un grand moment de la démocratie locale. Préparez le pop-corn.
FICHE TECHNIQUE
. Lieu et date : jeudi 6 mars à 17h à la salle des fêtes, boulevard des Lices, ouvert au public et retransmis en direct sur le compte vimeo de la ville
. Ordre du jour : 35 points à faire passer devant les élus
. Contexte : Ce conseil municipal arrive quelques jours après la démission de l’une des élues de la majorité : Claudine Pozzi, déléguée au personnel municipal, aux ressources humaines et au dialogue social. Il comporte le vote du budget pour l’année 2025. Et les rémunérations des élus pour l’année 2024.
. Les gros dossiers :
. Le budget 2025
. La délégation de la maîtrise d’ouvrage de la rénovation de Barriol à la SPL AGATE, une société d’urbanisme privé à capitaux publics qu’Arles, Tarascon et l’ACCM ont intégré récemment.
. Les documents :
Le procès-verbal du conseil du 6 février 2025
Le règlement du fonctionnement du périscolaire
Note concession d’aménagement entre l’ACCM, Arles et la SPL Agate
Traité de concession d’aménagement – ACCM, Arles SPL Agate – Opération NPNRU Barriol
Rapport d’activité du médiateur de la ville d’Arles – année 2024
Comptes administratifs 2024 et budgets primitifs 2025 – Note d’informations financières essentielles
Comptes de gestion – exercice 2024 :
Budget principal
Budget annexe : stationnement hors voirie, Pompes funèbres, Théâtre municipal
Comptes administratifs – exercice 2024:
Budget principal, tome II, tome III
Budget annexe : stationnement hors voirie, Pompes funèbres, Théâtre municipal
Budgets primitifs – exercice 2025 :
Budget principal, tome II
Budget annexe : stationnement hors voirie, Pompes funèbres, Théâtre municipal
L’ ORDRE DU JOUR
(source ville d’Arles) et le document des délibérations
Dossier fourni aux élus.
Juste un petit avant-goût, délibération 8, page 27 :
État annuel des indemnités perçues par les conseillers municipaux de la ville d’Arles pour 2024 :
Le sommaire complet des délibérations :
Ouverture de la séance
1 : Adoption du procès-verbal du conseil municipal 6 février 2025, page 5
Vie de la cité
2 : Adoption du plan de sécurisation des écoles de la ville d’Arles, page 6
3 : Vacances arlésiennes – offre municipale été 2025, page 8
4 : Organisation et tarification de l’accueil périscolaire, page 15
5 : Offre municipale des activités périscolaires, extrascolaires et de la restauration collective : règlement de fonctionnement, page 19
6 : Acompte sur subvention 2025 à l’association les Suds à Arles, page 21
7 : Attribution de subventions aux associations exercice 2025 – thème sports – 1ere répartition, page 22
8 : État annuel des indemnités perçues par les conseillers municipaux de la ville d’Arles, page 27
Délibérations budgétaires
9 : Comptes de gestion du receveur municipal de l’exercice 2024, page 30
10 : Compte administratif de l’exercice 2024 du budget principal, page 31
11 : Compte administratif de l’exercice 2024 du budget annexe du stationnement payant hors voirie d’Arles, page 42
12 : Compte administratif de l’exercice 2024 du budget annexe du service extérieur des pompes funèbres, page 51
13 : Compte administratif de l’exercice 2024 du budget annexe du théâtre municipal, page 58
14 : Affectation du résultat comptable de l’exercice 2024 du budget principal, page 76
15 : Affectation du résultat comptable de l’exercice 2024 du budget annexe du stationnement payant hors voirie d’Arles, page 77
16 : Affectation du résultat comptable de l’exercice 2024 du budget annexe du service extérieur des pompes funèbres, page 78
17 : Affectation du résultat comptable de l’exercice 2024 du budget annexe du théâtre municipal, page 79
18 : Vote du budget primitif principal de l’exercice 2025, page 80
19 : Vote des taux d’imposition locaux exercice 2025, page 91
20 : Budget primitif de l’exercice 2025 du budget annexe du stationnement payant hors voirie d’Arles, page 93
21 : Budget primitif de l’exercice 2025 du budget annexe du service extérieur des pompes funèbres, page 102
22 : Budget primitif de l’exercice 2025 du budget annexe du théâtre municipal, page 110
23 : Contrats de couverture du risque de taux, page 126
Finances
24 : Prévention de la délinquance 2025 – Demandes d’aides financières auprès de l’État (FIPD) et du conseil départemental des Bouches-du-Rhône , page 129
25 : Conseil départemental des Bouches-du-Rhône – ville d’Arles travaux de proximité 2025 – première programmation, page 132
26 : Demande d’aide financière au titre des fonds de concours ACCM pour l’année 2025, page 134
27 : Demandes de financement auprès de l’État au titre de la dotation de soutien à l’investissement local (DSIL) 2025 et du département des Bouches-du-Rhône à titre d’aides exceptionnelles, page 136
28 : Demande de financement auprès de la Drac Paca, de la Région sud et du département des Bouches-du-Rhône concernant les opérations 2025 relatives à la culture et au patrimoine, page 140
Aménagement du territoire
29 : Nouveau programme national de renouvellement urbain (NPNRU) – Approbation de la concession avec la SPL Agate et ACCM, page 151
30 : Bilan des cessions et acquisitions de l’année 2024, page 154
31 : Raphèle – Voie communale n°58 dite de Bellombre – Acquisition de terrains pour l’aménagement d’une piste cyclable, page 158
Administration générale
32 : Convention cadre de création d’un service commun entre la communauté d’agglomération ACCM et la ville d’Arles, page 162
33 : Convention de mise à disposition d’un agent entre la ville d’Arles et l’établissement public d’administration des centres sociaux d’Arles (Epacsa), page 171
34 : Communication du rapport annuel 2024 du médiateur, page 177
Compte rendu de gestion
35 : Compte rendu de gestion – Décisions prises en vertu de l’article l.2122-22 du code général des collectivités territoriales, page 179
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