La doc du conseil municipal du 9 juillet
FICHE TECHNIQUE
. Lieu et date : mardi 9 juillet à 17h au pôle des services publics, 1 rue Parmentier, ouvert au public et retransmis en direct sur le compte vimeo de la ville
. Ordre du jour : 35 points à faire passer devant les élus
. Contexte : Une chose publique express aujourd’hui. Nous reviendrons sur ce conseil pour un compte-rendu la semaine prochaine.
. Les gros dossiers :
Acquisition de logements par des bailleurs sociaux, avis de la commune sur le projet du pont de Barcarin entre Salin-de-Giraud et Port-Saint-Louis, avis de la ville sur le programme local de l’habitat 2025-2030, lancement des études pour le projet de pôle d’échange multimodal.
. À surveiller :
Renonciation à la vente de l’école Portagnel aux Napoléons (qui sont en liquidation judiciaire)
. Les documents :
Le procès verbal du conseil du 4 avril 2024 et celui du 30 mai 2024
Contrat de prêt CDC Habitat social
Projet de 3e Programme Local de l’Habitat de l’ACCM
Convention de maîtrise d’ouvrage pour le pôle multimodal
Convention de financement pour le pôle multimodal
L’ ORDRE DU JOUR
(source ville d’Arles) et le document des délibérations
Dossier fourni aux élus.
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