La doc du conseil communautaire ACCM du 2 juin 2026
. Lieu et date : mardi 2 juin 2026 à 18h, salle Mistral (310 rue des Compagnes, à Saint-Martin-de-Crau). À suivre sur la chaîne youtube de l’ACCM.
. Ordre du jour : 74 points à aborder.
. Contexte : Alors que le mode bouclage est enclenché pour nos journalistes, la rédaction vous propose les documents du prochain conseil communautaire avec un service (presque) minimum. Du côté des délibérations de ce 2 juin 2026 : des désignations (encore…) de représentants de l’ACCM à divers conseils d’administration ou commissions, mais aussi des votes des crédits et des projets. Lors de ce conseil d’agglo ACCM seront décidées des subventions pour certaines associations et entreprises du territoire, mais aussi à destination de bailleurs et maîtres d’ouvrage pour la construction ou la reconstitution de logements sociaux dans l’agglo. Le détail est à découvrir juste en-dessous.
Sera aussi votée la convention d’intervention foncière du quartier Van Gogh à Arles, laissant entrevoir les suites du projet porté par la Mairie d’Arles. En fin de conseil d’agglo, une délibération sera présentée afin de marquer l’opposition des élus au projet de ligne THT, au point même d’avoir recours à un avocat.
En vous souhaitant une bonne dégustation.
. À surveiller :
. L’opposition du conseil communautaire au projet de ligne THT
. La convention d’intervention foncière tripartite sur le Quartier van Gogh entre l’ACCM, la Ville d’Arles et l’EPF PACA
. Les gros dossiers :
. Les subventions versées pour la reconstitution de logements sociaux liés à la « rénovation urbaine » aux quartiers des Ferrages (Tarascon) et de Barriol (Arles) (n°48-49)
. L’octroi de subventions et d’aides à la pierre pour la réhabilitation et la création de logements (n°56 – 57)
. Les documents :
. Le dossier des délibérations
. Le dossier d’acquisition du centre de transfert des déchets d’Arles
. La convention d’intervention foncière tripartite sur le Quartier van Gogh entre l’ACCM, la Ville d’Arles et l’EPF PACA
. L’opposition au projet de ligne THT et recours à un avocat
LE DOSSIER
Dossier des délibérations fourni aux élus. (source ACCM)
Notre sélection des points qui vont être abordés.
N°39 : 250 000€ de l’ACCM pour participer à la réfection de l’éclairage du stade Fournier d’Arles.
Chaque année depuis 2024, l’ACCM peut cofinancer des projets d’investissements de ses différentes communes pour la rénovation ou la création d’équipements publics, avec un fonds de concours dédié dont l’enveloppe totale de 500 000 €/an (entre 2024 et 2026). Cette fois-ci, la communauté d’agglomération prévoit de financer à hauteur de 250 000€ les travaux de réfection de l’éclairage des terrains de sport du complexe Fernand Fournier. Des travaux lancés par la ville d’Arles qui devraient coûter 702 103€ (hors taxes). La Ville elle, finance aussi à hauteur de 250 000€, le département complète les 202 103€ restants.
N°41 : 182 775€ d’aides directe aux entreprises dans le cadre du Fonds d’aide à l’investissement.
Le détail des aides versées.
N°44 : 447 000€ de subventions aux associations pour l’année 2026 au titre du développement économique.
La liste des subventions en détail.
Pour les subventions des années précédentes, notre tableau qui rassemble les subventions aux associations pour les années précédentes.
N°48 – 49 : Octroi de 152 000€ de subventions à 13 Habitat pour la reconstitution de 43 logements sociaux à Tarascon et Saint-Martin-de-Crau.
En tant que pilote des « projets de rénovation urbaines » des quartiers des Ferrages à Tarascon et de Barriol à Arles, l’ACCM participe à la reconstitution de logements sociaux pour reloger les futurs habitants qui sont poussés à quitter leur ancien logement. Pour cela, l’ACCM compte voter 152 000€ de subventions pour deux opérations : la reconstitution de 13 logements sociaux à Tarascon (« Les Balcons de Mérimée« ) et 30 à Saint-Martin-de-Crau dans l’opération « Effet Nature« .
N°64 : Approbation de la convention d’intervention foncière tripartite sur le Quartier van Gogh entre l’ACCM, la Ville d’Arles et l’EPF PACA.
Sera votée la convention qui va fixer le cadre du projet de réalisation de 1500 logements dans le quartier Van Gogh. Un projet porté par la Ville mais aussi l’ACCM et l’Etablissement public foncier de la Région, qui prévoit aussi des commerces, de l’activité économique et des équipements publics.
N.M.
Cet article est en libre service, mais a demandé du temps de travail.
Pour soutenir le travail de l'Arlésienne, il y a les partages, les abonnements, et les dons ! Alors à vot' votre bon cœur et votre porte-monnaie !
