La doc du conseil municipal du 24 septembre 2026

FICHE TECHNIQUE

. Lieu et date : jeudi 24 septembre à 17h à la salle des fêtes, boulevard des Lices, ouvert au public et retransmis en direct sur le compte vimeo de la ville.

. Ordre du jour : 80 délibérations  à faire voter par les élus.

. Contexte : C’est le conseil municipal de rentrée, les affaires reprennent. 

. À surveiller :
– Compte-rendu d’activité de la SPL Agate, en charge de la rénovation de Barriol, avec notamment les premières acquisitions foncières.

– Suite du contournement autoroutier d’Arles : avis de la commune sur quatre modifications dans le Plan local d’urbanisme d’Arles. Comme l’a proposé la Dreal Paca, deux aires d’autoroute seront supprimées : l’aire de repos d’Arles Sud et l’aire de services de Saint-Martin-de-Crau.

– Avis de la commune d’Arles sur la demande de dérogation à la loi littoral présentée par RTE : Cette délibération ne devrait pas poser trop de soucis. 

. Les gros dossiers :
La délibération n°50 : un “protocole foncier” entre le promoteur Dubis Promotion et la Ville d’Arles (lire ici), soit des ventes de terrains. Mais attention, la délibération comporte une erreur de chiffre ! Pour le terrain de Trinquetaille, le prix de vente n’est pas de 1,2 million comme indiqué mais de 1 282 300 euros.

. La doc :

2026.09.24 Dossier délibérations du conseil municipal

. Les annexes

n1 – PV 5 JUIN 2026
n1 – PV 11 JUIN 2026
n23 – Plan partenarial logements sociaux
n27 – Strategie commerciale centre ville
n36 – SPL AMVD statut et pacte
n42 – CRAC_BARRIOL_2025
n43 – NPNRU Barriol_ convention avance SPL AGATE
n44 – Garantie emprunt Vilogia Lot 1 Griffeuille
n46 – Association Passerelle
n50 – Dubis avis domaine
n55 – Incorporation biens vacants