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Documents pour le conseil communautaire ACCM du 25 février 2021

Documents pour le conseil communautaire ACCM du 25 février 2021

Pour cause de bouclage de notre magazine de papier, notre département chose publique assure un service minimum (lire en bas de page). Pourtant, la séance est hyper importante, c’est le débat d’orientation budgétaire… Nous publions les délibérations, et vous pouvez suivre à 10h le conseil.

En gras, les délibérations que nous serions allées regarder de près. Allez, on va jouer un jeu, si vous avez le temps, envoyez-nous un mail si vous avez des questions ou si vous voulez nous résumer les enjeux des délibérations. Sinon de toute façon, on se rattrapera avec le replay samedi soir et on rédigera un compte-rendu. C’est notre projet.

Voilà le document source. Niveau de difficulté : citoyen confirmé.

2021.02.25. ACCM Conseil communautaire – Déliberations

N° 1: Assemblées / Modification de la composition du conseil communautaire de la communauté d’agglomération Arles Crau Camargue Montagnette
N° 2: Assemblées / Désignation de deux représentants ACCM au groupement de commande pour la réalisation d’une étude préalable à la modernisation d’un centre de tri pour les collectivités du bassin Vaucluso-Rhodanien
N° 3: Direction générale / Rapport 2020 pour l’égalité réelle entre les femmes et les hommes de la Communauté d’agglomération Arles Crau Camargue Montagnette
N° 4: Direction générale / Rapport 2020 sur la situation en matière de développement durable de la Communauté d’agglomération Arles Crau Camargue Montagnette
N° 5: Aménagement et services techniques / Désignation d’un Vice-président représentant la communauté d’agglomération ACCM et de son remplaçant, en cas d’absence, pour la signature pour les actes administratifs de constitution de servitudes qui seront authentifiés en la forme administrative
N° 6: Finances / Débat et rapport d’orientations budgétaires 2021
N° 7: Finances / Attributions de compensation provisoires 2021
N° 8: Finances / Dotation de solidarité communautaire 2021
N° 9: Finances / Plan de relance économique – demandes de remises gracieuses sur loyers
N° 10: Économie / COVID 19 –2ème fonds de relance économique ACCM
N° 11: Économie / attribution d’une subvention à l’Association des Commerçants et Artisans de la Tarasque (ACAT)
N° 12: Economie / Festival Octobre Numérique – Appel à Projet
N° 13: Mobilités et déplacements / Acquisition d’un portique de lavage
N° 14: Rénovation Urbaine / Convention Action Cœur de Ville Tarascon : Signature de l’avenant 1 de déploiement
N° 15: Équipement numérique du territoire / Attribution d’un accord-cadre à bons de commande pour la construction et applications d’un réseau Internet des Objets (IOT) pour le groupement de commandes de la ville d’Arles et la Communauté d’Agglomération Arles Crau Camargue Montagnette
N° 16: Insertion Emploi / Convention de partenariat avec Pôle emploi dans le cadre du Plan local pour l’insertion et l’emploi
N° 17: Aménagement / Politique de la Ville / Acquisition d’un local dans le centre commercial du quartier de Barriol à Arles
N° 18: Ressources humaines / Convention-cadre pour la création d’un service commun entre ACCM et la ville d’Arles
N° 19: Ressources humaines / Nouvelle proposition tarifaire du contrat d’assurance des risques statutaires
N° 20: Culture / conservatoire de musique du Pays d’Arles –modification temporaire et exceptionnelle des tarifs du 2ème trimestre 2021

 


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